Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agence Accès Libres
Mme Jolivet-Martin Mathilde, Agissant pour le compte de la société Agence Accès Libres en cours de formation
Tactile Studio, SAS

Numéro de dépôt :
4236462
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2025
Agence Accès Libres de Jolivet-Martin Mathilde

Présentation de la marque Agence Accès Libres

Déposée le 24 décembre 2015 par madame Jolivet-Martin Mathilde et la Société par Action Simplifiée (SAS) Tactile Studio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Agence Accès Libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont madame Jolivet-Martin Mathilde domicilié(e) 35 BIS rue de la Villeneuve - 78970 - MEZIERES SUR SEINE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Tactile Studio domicilié(e) 58 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jolivet-Martin Mathilde domicilié(e) 35 BIS rue de la Villeneuve - 78970 - MEZIERES SUR SEINE - France.

La marque Agence Accès Libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence Accès Libres arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.


Mme Jolivet-Martin Mathilde, Agissant pour le compte de la société Agence Accès Libres en cours de formation - 35 BIS rue de la Villeneuve - 78970 - MEZIERES SUR SEINE - France

Tactile Studio, SAS - 58 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France


Mme Jolivet-Martin Mathilde - 35 BIS rue de la Villeneuve - 78970 - MEZIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques.